Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site marque-moi.com est édité par :

Marque-moi, nom commercial de Arnaud Faramond, entrepreneur individuel.

  • Adresse de l’entreprise : 8 rue du Claux, 19100 Brive-la-Gaillarde, France
  • SIREN : 102 786 985
  • SIRET : 102 786 985 00014
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), depuis le 8 avril 2026
  • Code APE : 1330Z — Ennoblissement textile
  • Activité : Personnalisation de vêtements et d’accessoires
  • Adresse électronique : contact@marque-moi.com
  • Téléphone : 06 72 26 53 77
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 04102786985

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Arnaud Faramond.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 0970 808 911
Site internet : https://www.ionos.fr/

4. Responsabilité élargie du producteur

Les identifiants uniques ci-dessous devront être ajoutés dès leur attribution :

  • Filière textile d’habillement, linge de maison et chaussures (TLC) : [IDU REP TEXTILE À COMPLÉTER]
  • Filière emballages ménagers et papiers graphiques : [IDU REP EMBALLAGES À COMPLÉTER]

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site marque-moi.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, créations, vidéos, éléments sonores, ainsi que leur mise en forme, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Les marques, dénominations et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles, aux droits des personnes concernées et aux moyens de les exercer sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à contact@marque-moi.com.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des traceurs de mesure d’audience ou publicitaires.

Pour en savoir plus, consultez la Politique de cookies. Les préférences peuvent être modifiées à tout moment au moyen du lien « Gérer les cookies » présent sur le site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers. L’éditeur ne contrôle pas leur contenu et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur contenu, sous réserve des dispositions légales applicables.

9. Conditions générales de vente

Les règles applicables aux commandes passées sur le site sont précisées dans les Conditions générales de vente.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter Marque-moi :